Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LA LITIERE VERTE LE DOUX CONFORT DE VOTRE CHAT ECOLOGIQUE – ABSORBANTE – SAINE – NOBLE – BLANCHE
Numéro de dépôt :
4143883
Date de dépôt :
22/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque LA LITIERE VERTE LE DOUX CONFORT DE VOTRE CHAT ECOLOGIQUE – ABSORBANTE – SAINE – NOBLE – BLANCHE
Déposée le 22 décembre 2014 par monsieur MARTY André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA LITIERE VERTE LE DOUX CONFORT DE VOTRE CHAT ECOLOGIQUE – ABSORBANTE – SAINE – NOBLE – BLANCHE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARTY André a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03
Inscription le 2 septembre 2016 - Rejet total n°678697 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-09-02